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Règlement intérieur

Le règlement intérieur du CoReSS Normandie précise notamment :

  • Les modalités d’élection du bureau, de la Présidence et de la Vice-Présidence;
  • Les missions de la Présidence et de la Vice-Présidence ;
  • Les modalités de délibération des membres du bureau et des membres du comité ;
  • Les modalités d’organisation et de fonctionnement du comité.

 

Règlement intérieur en cours d'élaboration.